Domaine COUET
Présentation de la marque Domaine COUET
Déposée le 5 juin 2015 par cave des vignerons de saumur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine COUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine COUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine COUET arrivera à expiration en date du 5 juin 2025.
cave des vignerons de saumur a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17